// CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE //
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.ateliermadame.fr
En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité.
Le site www.ateliermadame.fr se réserve le droit de modifier ces conditions.
Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.
 
// PRODUITS ET TARIFS //
Les produits vendus sur le site www.ateliermadame.fr sont imaginés, réalisés et produits par Cécile BRUNEAU.
Les produits sont illustrés sur la boutique par une ou plusieurs photographies, un texte descriptif et un prix TTC en euros. Les photographies se veulent les plus fidèles possibles aux produits mais les couleurs peuvent varier d'un écran d'ordinateur à un autre.
Les prix sont en Euros, toutes taxes comprises et s'entendent hors frais de port.
Les frais de port varient en fonction du poids et du volume des produits, du pays de destination, et sont indiqués à l'acheteur lors de la validation du panier ("cart").
 
// PAIEMENT //
Le site www.ateliermadame.fr accepte les modes de paiement suivant :
- Par carte bancaire : Les paiements s'effectuent en ligne grâce à la plateforme de paiement sécurisée Stripe.
- Par carte bancaire : Les paiements s'effectuent en ligne grâce à la plateforme de paiement sécurisée Paypal. Il n'est pas obligatoire d'avoir un compte Paypal pour commander. Lorsque vous validez votre panier ("checkout") vous êtes redirigé sur la page Paypal, vous pouvez alors sélectionner le mode de paiement par carte bancaire et renseigner les champs habituels concernant votre carte.
- Par Paypal : Vous devez avoir un compte Paypal.
 
// LIVRAISON //
Les petites commandes partent en "Lettre Simple" sous enveloppe et sont distribuées par la Poste.
Les commandes plus importantes sont expédiées en "Lettre Suivie" ou "Colissimo" (suivant la taille) par la Poste. Un numéro de suivi du colis vous sera alors adressé par e-mail (Pensez à vérifier vos indésirables).
Merci de bien vérifier vos coordonnées de livraison lors de la passation de commande afin que votre commande soit acheminée à l'adresse souhaitée.
Le site www.ateliermadame.fr expédie à l'international par la Poste. Il suffit de choisir votre pays de destination lorsque vous êtes dans votre panier ("cart") et les frais de port se calculent automatiquement. Si votre pays n'apparaît pas, n'hésitez pas à nous contacter via notre formulaire de "contact" pour en faire la demande. Les délais de livraison sont en moyenne de 7 jours ouvrables.
 
// DÉLAI DE RÉTRACTATION //
En application de l'article du code L.120-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de sept jours ouvrables pour retourner à ses frais les articles ne lui convenant pas, pour un échange ou un remboursement. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Tout retour devra être signalé au préalable par e-mail à : cecile.bruneau@ateliermadame.fr. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais d'envoi et de retour. Les articles devront être renvoyés dans leur emballage d'origine, en parfait état de revente. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation l'acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans ce cas la réexpédition se fera aux frais de l'acheteur.
 
// PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES //
Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par le site www.ateliermadame.fr qui s'engage à ne pas les communiquer à un tiers.
 
// PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE //
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site www.ateliermadame.fr sont strictement interdites.
 
// MENTIONS LÉGALES //
Les présentes conditions générales de vente concernent le site : www.ateliermadame.fr
N° DE SIRET : 537 466 542 00025
T.V.A non applicable : Article 293B du C.G.I
Email : cecile.bruneau@ateliermadame.fr